Séance 7 – 20/02/
20 février 2020 – PIÈCES ET PREUVE TECHNOLOGIQUE
Première partie du cours sur les pièces technologiques
Références
- www.lccjti.ca
- Gautrais Vincent « TIC + TAQ + preuve technologique », Conférence donnée dans le cadre du colloque «Le TAQ d’hier, d’aujourd’hui et de demain – 15e anniversaire du TAQ » Montréal, le 22 mars 2013
Seconde partie du cours sur les cas pratiques
A – PROBLÈME ASSIGNÉ
- (a) Problème #7 :Photographies
M.T.A., pages 142 à 147;
Brown c. Byrd - (b) Problème #8 :Bouteille de bière (Parties 1, 2, 3 & 4)
M.T.A., pages 148 à 151;
Murphy c. Wagner
POUR LA PROCHAINE SÉANCE
B – LECTURE ASSIGNÉE
- Chamberland 2011 (Section 6 – Le contre-interrogatoire), pages 85 à 116.
- Chamberland 2018 (Section 6 – Le contre-interrogatoire), pages 93 à 125.
- Collection de droit, pages 279 à 287
- « Impeachment and Rehabilitation of Witnesses » — M.T.A., pages 50 à 62
- Loi sur la preuve, LRO 1990, c E.23, articles 21à 23; Loi sur la preuve au Canada, LRC 1985, c C-5, articles 29 à 30; article 281 Cpc; et articles 2869-2874 CcQ
C – LECTURE RECOMMANDÉE
- McElhaney, « The Language of Examination » dans Selected Readings in Trial Advocacy, pages 46 et 47
- McElhaney, « Witness Control » dans Selected Readings in Trial Advocacy, pages 59 à 66
- Ratushny, « Basic Problems in Examination and Cross Examination », extrait reproduit dans Selected Readings in Trial Advocacy, pages 137 à 152 (veuillez-vous référer tout particulièrement aux pages 149 à 152)
- Levinter, « Cross-Examination on Previous Contradictory Statements » dans Selected Readings in Trial Advocacy, pages 152 à 163
- McElhaney, « An Introduction to Cross-Examination » dans Selected Readings in Trial Advocacy, pages 164 à 166
- Sopinka et Lederman, Evidence in Civil Cases, 1974, extrait reproduit dans Selected Readings in Trial Advocacy, pp. 116-136 (veuillez noter en particulier la discussion dans « Leading Questions »; « Refreshing a Witness’ Memory » (utilisation de notes))
- Gary S. Gildin, « Cross-Examination at Trial Strategies for the Deposition » (2011-2012) 35 Am J Trial Advoc 471
- Ducharme, Précis de la preuve, pages 569 à 576
- Mauet, Fundamentals of Trial Techniques, pages 230 à 243.
D – TÉMOINS POUR LA PROCHAINE SÉANCE
- (a) Problème #11 (avec référence au Problème #2 pour les faits)
Paul O’Rourke - M.T.A., pages 163 à 165;
- R. c. Carroll
- Contre-interrogatoire
- (b) Problème #13 (avec référence au Problème #3 pour les faits)
Melvin Carleton - M.T.A., pages 167 à 168;
Manning c. Carleton - Contre-interrogatoire
Ce contenu a été mis à jour le 6 septembre 2019 à 11 h 33 min.