Déroulement

DESCRIPTION SOMMAIRE

Ce cours vise le développement d’une base d’habiletés requises pour mener à bien un procès civil. Il consistera en une série d’exercices pratiques et culminera avec un procès simulé.

LECTURES

 Les lectures obligatoires pour une séance pourront être annoncées à la fin de la séance précédente ou par le biais de StudiUM. Toutes ne seront pas commentées en classe. Il incombe à l’étudiant de préparer ses propres notes de lecture en vue des exercices.

Le but de ce cours est d’apprendre par le biais d’exercices pratiques combinés à la critique de vos prestations. Cela suppose une préparation adéquate ainsi qu’une capacité à recevoir les commentaires faits sur vos prestations et celles des étudiants de votre groupe. L’accent placé sur les exercices en classe laisse peu de temps pour l’enseignement magistral. Cette lacune sera toutefois comblée par les lectures obligatoires.

Vous devriez avoir lu le manuel suivant dans son intégralité avant la fin de la session : Luc CHAMBERLAND, Manuel de plaidoirie : techniques et stratégies d’un procès civil, 2e éd., Cowansville, Yvon Blais, 2011.

LANGUES

Les enseignements magistraux seront dispensés en français et les exercices se dérouleront dans cette langue aussi, sous réserve des accommodements linguistiques prévus aux règlements de l’Université.

Certains des textes à l’étude sont écrits en anglais.

PRÉSENCE ET PARTICIPATION

L’apprentissage procédera surtout de l’étude de textes choisis et de la préparation, en collaboration avec un coéquipier, des prestations individuelles de l’étudiant. Règle générale, l’étudiant devra préparer un exercice par séance; sa prestation pourra être évaluée par les enseignants. Les exercices seront complétés par un enseignement magistral.

Les étudiants seront appelés au hasard pour effectuer les exercices assignés. Ils assumeront les rôles des avocats, des témoins et, à l’occasion, du juge.

La présence et la participation de l’étudiant aux séances sont obligatoires; elles seront considérées aux fins de l’évaluation. En cas d’impossibilité d’assister à une séance, veuillez en aviser sans délai le professeur Gautrais au 514‑343‑7534. Il incombe à l’étudiant qui manque une séance de se renseigner auprès de ses pairs pour fins de rattrapage.

DÉROULEMENT DES SÉANCES

Tous les étudiants doivent être préparés à effectuer chaque exercice assigné.

À l’exception des exercices qui traitent des pièces et de la préparation des témoins, nous n’avons pas prévu de rencontre de préparation de témoins. Nous estimons qu’en procédant ainsi, l’étudiant fera un meilleur apprentissage de la conduite des interrogatoires.

Les étudiants seront généralement appelés par paires. Celui qui n’interroge pas jouera le rôle de l’avocat de la partie adverse et devra faire les objections appropriées. Initialement, nous lui demanderons de faire toutes les objections possibles et, par la suite seulement, les objections qu’il aura choisi de faire afin de mettre en œuvre sa stratégie de procès. Les étudiants qui n’agiront pas comme avocats seront responsables de faire toutes objections oubliées par l’avocat de la partie adverse. À cette fin, nous recommandons aux étudiants de réviser le droit applicable à la preuve civile.

Lors des exercices, le rôle du témoin sera généralement joué par un étudiant du groupe. L’assignation du témoin sera faite à l’avance. Cette tâche doit être prise au sérieux et le témoin doit arriver en classe bien préparé.

PROCÈS SIMULÉS

L’épreuve finale de ce cours sera un procès simulé d’une durée d’une journée, qui aura lieu en avril 2017, dans l’affaire Vidéocor ltée c. MarconiT inc.. Quatre étudiants avocats agiront dans chaque procès, soit deux pour chaque partie.

En préparant l’horaire des procès, nous tenterons d’accommoder votre préférence quant à la partie représentée. Vous devez soumettre votre préférence au professeur Gautrais, par écrit, au plus tard le 16 février 2017; ci-joint un formulaire à cette fin.

Il incombera à chaque équipe de trouver et de préparer les témoins qu’elle entend appeler au procès simulé.

USAGE D’APPAREILS ÉLECTRONIQUES

Si l’usage d’appareils électroniques (ordinateurs portables, tablettes, téléphones intelligents, etc.) nuit à la qualité des échanges lors des séances, nous l’interdirons.

L’enregistrement audio ou vidéo des séances est prohibé, sauf autorisation expresse de notre part.

QUESTIONS INDIVIDUELLES

Nous répondrons aux questions pendant les séances, à la pause et immédiatement après les cours. Nous ne répondrons à aucune question par courriel.

Lorsque nécessaire, nous pourrons donner un rendez-vous téléphonique. Sachez toutefois que nous ne favorisons pas les leçons particulières et que notre intervention ne palliera jamais une préparation ou une participation insuffisante de l’étudiant.

COURRIEL

Prenez connaissance fréquemment des messages reçus à votre adresse électronique institutionnelle.

Chaque étudiant admis à la Faculté de droit reçoit, dès son admission, une adresse institutionnelle de courrier électronique. Tous les messages électroniques émis par la Faculté sont envoyés directement à cette adresse. Il est tenu pour acquis que tous les messages ainsi transmis sont reçus et lus par leur destinataire.

ÉVALUATION

La note finale correspondra à l’évaluation de votre participation en classe (pour un maximum de 40 %) et à la note attribuée pour votre prestation à l’épreuve finale, soit le procès simulé (pour un maximum de 60 %).

 

Ce contenu a été mis à jour le 5 janvier 2017 à 13 h 48 min.